Nomenclature

>> Parcours de soins et l'index rhumatologique de la classification commune (CCAM) des actes médicaux technique.

Milka Maravic, Hôpital Léopold BELLAN, Département d’Information Médicale, Paris.

Une mise à jour des règles de facturation de l’activité externe, quelle soit réalisée dans un établissement de santé public ou privé ou dans un cabinet libéral, avec prise en compte des données du parcours de soins et la dernière version de l’index rhumatologique de la CCAM sont présentées dans les documents ci-dessous :

• Le diaporama sur les modalités de facturation de l'activité externe ;
  
  
• Et les actes de rhumatologie organisés par typologie et localisation.

Le diaporama reprend les points essentiels de la mise à jour du livret sur la CCAM technique avec intégration du parcours de soins. Ce livret est le fruit d'un partenariat entre la Société Française de Rhumatologie et le Syndicat National des Médecins Rhumatologues. Les mises à jour depuis la mise en ouvre de la version 6 de la CCAM de septembre 2006 ont été rajoutées.
Vous pouvez le télécharger en cliquant ici : Livret CCAM et Parcours de soins en rhumatologie - Sept. 2006 (3 Mo)

Le diaporama décrit :

• le parcours de soins;
  
• la CCAM;
  
  • le contexte de la mise en oeuvre ;
    
  • la construction ;
    
  • le contenu ;
    
  • les conventions d'écriture ;
    
  • la notion d'acte global ;
    
  • les différents codes d'un acte ;
    
  • la prise en charge ;
    
  • l'exonération du ticket modérateur ;
    
  • le compte-rendu ;
    
  • l'avis de la Haute Autorité de Santé;
    
  • la méthodologie utilisée pour calculer le tarif ;
    
  • et enfin des exemples de codage et de tarification des actes en fonction du parcours de soins.

L’ index rhumatologique de la CCAM permettra aux rhumatologues de retrouver plus facilement les actes qui le concernent grâce à une présentation par typologie et par localisation anatomique.

La typologie se décline de la façon suivante :

• exploration neurologique ;
  
• imagerie (geste exclu) ;
  
• bilan fonctionnel ;
  
• ponction / biopsie ;
  
• arthroscopie ;
  
• réduction orthopédique ;
  
• mobilisation articulaire ;
  
• traction / élongation / manipulation ;
  
• évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie ;
  
• destruction / thermo coagulation ;
  
• injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie ;
  
• algologie,
  
• appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération ;
  
• et enfin actes isolés.
  

La localisation anatomique est la suivante :

• tête / cou ;
  
• tronc ;
  
• membre supérieur ;
  
• membre inférieur ;
  
• corps entier ;
  
• sans mention de localisation.
  

Sont déclinés pour chaque acte, en dehors des critères précédents, le code 1 (qui comprend le code principal avec les modificateurs éventuels), le code 2 (qui correspond à une répétition du code 1 en cas de description de l’acte sur plusieurs lignes), le libellé, le remboursement sous condition, l’exonération du ticket modérateur (Exo TM) et enfin le code regroupement.